Éditeur du site

Le site foveamaths.fr est édité par J. TOURTELOT, entrepreneur individuel (micro-entreprise).

• SIRET : 843 333 717 00026
• N° TVA intracommunautaire : FR21843333717 — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
• Statut : Entrepreneur individuel, dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS).
• Email de contact : contact@foveamaths.fr

Conformément à la faculté ouverte aux micro-entrepreneurs (loi n° 2022-172 du 14 février 2022 et son décret d'application), l'adresse de l'établissement n'est pas rendue publique. Toute autorité habilitée peut l'obtenir sur demande auprès des organismes compétents.

Directeur de la publication

J. TOURTELOT.

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
Contact : https://www.hostinger.fr/contact

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, méthode pédagogique, visuels, logo, mise en forme) est la propriété exclusive de M.Tourtelot / Fovéa Maths, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.